Conditions générales
Responsabilités d'iLanguage :
iLanguage ne pourra en aucun cas être tenue responsable du contenu des
documents traduits. Les points de vue et opinions exprimés dans les contenus
sont sous la seule et unique responsabilité de leurs auteurs et ne reflètent en
aucune façon ni sous aucune forme la ligne de conduite ni la philosophie
d'iLanguage. iLanguage se réserve le droit de refuser de traduire tout document
dont le contenu semble inadéquat, notamment les sujets encourageant la haine,
la violence ou l'immoralité.
Mode de livraison :
iLanguage remet les fichiers selon le calendrier fixé. Cependant, nous ne
pouvons en aucun cas être tenus responsables du non-respect des délais de
livraison en cas de panne ou d'arrêt momentané du serveur du client ou du
fournisseur d'accès à Internet. Si nous sommes avertis à temps, nous
utiliserons tous les autres moyens possibles (fax, courrier, modem ou FTP) afin
de vous faire parvenir vos traductions.
Obligation contractuelle :
La responsabilité d'iLanguage sera limitée aux traductions fournies par nos
services dans le mois qui précède la notification écrite adressée par le
client.
Responsabilités du client :
Il est de la responsabilité du client de fournir des documents clairs
et lisibles du point de vue du format comme du contenu.
Le client est également tenu de notifier iLanguage de tout changement survenant
pendant le processus de traduction et pouvant affecter, de quelque manière que
ce soit, le contenu ou le format du produit final ou du document devant être
remis.
Tout changement sera soumis à un ajustement du prix après accord des deux
parties.
Si possible, le client nous fera parvenir le document à traduire sous forme de
fichier électronique afin de faciliter le travail des traducteurs. Si le projet
contient du multimédia ou des commentaires sur images, il est de la
responsabilité du client de fournir les fichiers sources (musique, effets
sonores) pour le clip. Si le client ne peut fournir ces fichiers sources, les
deux parties doivent trouver un accord de majoration tarifaire pour la création
de ces fichiers. Dans le cas contraire, seul l'enregistrement du commentaire
sera effectué.
Paiement
Comptes
nominatifs : sous certaines conditions, les sociétés peuvent créer un compte et
demander à être facturées tous les mois.
Inscription
Avant que la traduction n'ait lieu, nous exigeons de nos nouveaux
clients qu'ils retournent par fax le bon de commande que leur a fait parvenir
leur chargé de clientèle iLanguage, dûment complété et signé. Le règlement de
la facture doit être effectué dans les dix jours qui suivent sa réception.
Les clients établis aux États-Unis recevront une facture en dollars américains
selon le taux de change au moment de la signature du contrat.
Les clients établis en Europe peuvent régler en euros, en procédant à un
virement sur notre compte bancaire à la BBL de Bruxelles ou sur notre compte
aux États-Unis.
Pour les clients des autres pays, acompte, ou commandes de moins de 1000 USD :
mode de paiement par carte de crédit de préférence.
iLanguage accepte également les règlements par chèque certifié, par mandat ou
selon tout autre arrangement prévu entre les deux parties.
|